Catégorie Le conseil Municipal

L'an deux mille huit et le cinq septembre à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Treilles, régulièrement convoqué le 29 août 2008, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Alain BOUTON, Maire.

Etaient présents : Alain BOUTON, Gérard LUCIEN, Jean-Marc GAUTIER, Denise DIAZ, Anne BAUDRILLARD, Nelly PRALJAK, Gérard DUBOCHE, Sylvie ANDRE.
Etaient absents excusés : Benoît VALERY, Roger ALBERO, Françoise FRANZINI.
Procurations : Benoît VALERY donne procuration à Gérard LUCIEN,
Roger ALBERO donne procuration à Alain BOUTON,
Françoise FRANZINI donne procuration à Gérard DUBOCHE.
Secrétaire de séance  Gérard DUBOCHE.

L'an deux mille huit et le dix huit septembre à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de Treilles, régulièrement convoqué le 12 septembre 2008, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Alain BOUTON, Maire.

Etaient présents : Alain BOUTON, Gérard LUCIEN, Jean-Marc GAUTIER, Denise DIAZ, Benoît VALERY, Anne BAUDRILLARD, Nelly PRALJAK, Roger ALBERO, Gérard DUBOCHE, Sylvie FERNANDEZ, Françoise FRANZINI.
Secrétaire de séance  Roger ALBERO.

Lecture du procès-verbal de la séance du 5 septembre par Gérard DUBOCHE.
Approbation du procès-verbal à l'unanimité.

• Projet de zone artisanale :
• Permis d'aménager,
• Etude Loi sur l'eau,
• Courrier de M. BOUEILH,
• Vente de la parcelle B 1376,
• Courrier de M. AUBERT,
• Révision du loyer du presbytère,
• Courriers de Mme BARBAT,
• Indemnités du personnel communal,
• Cession de terrain pour les emplacements de stationnement pour le projet de logements sociaux,
• Désignation des représentants communaux à l'ADCCFF11.
• Questions diverses.

>> Le Conseil Municipal se réunit régulièrement suivant un ordre du jour précis. Après les débats, les décisions sont votées. Le conseil Municipal vote ainsi le budget, accorde les crédits, approuve les taux d'imposition locale, le plan d'occupation des sols et les schémas d'aménagement, dote les services de moyens de fonctionnement et accorde les subventions aux associations qui travaillent pour le village.

>> Assister au Conseil Municipal
 
Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Elles sont également diffusées intégralement sur ce site. L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage à l'Hôtel de Ville et dans les mairies de quartier.


Ci-après, retrouvez au téléchargement l'ordre du jour et le compte-rendu succinct des séances.
 
 Fichier attaché :   ordre-du-jour-du :